Dispositif extensible pour augmenter la surface porteuse d'une tablette support équipant en particulier les échelles et les escabeaux

Brevet européen · EP1512830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1512830
Numéro de demande
EP03020087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2003
Publié
9 mars 2005
Délivré
10 oct. 2007
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 7/16 (2006.01)
E06C 7/14 (2006.01)
B25H 3/00 (2006.01)
B25H 3/04 (2006.01)
E06C 1/393 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 15 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  3. 31 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

Parties

Titulaire

MACC

,, 86104 Chatellerault Cédex, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Merigot, Jean-Paul

86104 Chatellerault Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.