Système de robinetterie à indicateur de position

Brevet européen · EP1512897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1512897
Numéro de demande
EP04292101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2004
Publié
9 mars 2005
Délivré
7 juin 2006
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 37/00 (2006.01)
Priorité
FR 0310459 04.09.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

KSB S.A.S

4, Allée des Barbanniers, 92230 Gennevilliers, FR

Inventeur

Duboy, Dominique

33170 Gradignan, FR

Dubois, Gilles

33610 Cestas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.