Strahlplatte
Brevet européen · EP1512915 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1512915
- Numéro de demande
- EP04018863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2004
- Publié
- 9 mars 2005
- Délivré
- 5 janv. 2011
- Radié
- 31 août 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 3/16 (2006.01)F24D 3/14 (2006.01)E04C 2/52 (2006.01)F16L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 651474 29.08.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 5 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2011
Parties
Inventeur
Huebner, Fritz
Holland Michigan 49423, US
Van Koevering, Kelly
Zeeland Michigan 49464, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.