Temperaturstabilisierte Sensorspule und Stromsensor

Brevet européen · EP1512981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1512981
Numéro de demande
EP03405641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2003
Publié
9 mars 2005
Délivré
31 oct. 2007
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/24 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  3. 30 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.