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Brevet européen · EP1513056 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1513056
- Numéro de demande
- EP04028345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2002
- Publié
- 9 mars 2005
- Délivré
- 22 nov. 2006
- Radié
- 30 sept. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/033 (2006.01)
- Priorité
- DE 10146471 21.09.2001
- Divisionnaire de
- EP02799410
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 29 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 15 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Gombert, Bernd
82229 Seefeld, DE
von Prittwitz, Bernhard
82229 Seefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.