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Brevet européen · EP1513220 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1513220
Numéro de demande
EP03019977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2003
Publié
9 mars 2005
Délivré
31 oct. 2018
Radié
3 sept. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01Q 1/27 (2006.01)
H01Q 1/44 (2006.01)
G04R 60/04 (2013.01)
G04G 21/04 (2013.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.09.2023

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  4. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Oesch, Yves

2000 Neuchatel

Casagrande, Arnaud

2523 Lignieres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.