PRÄZISE GEFÜHRTE LANZETTE

Brevet européen · EP1513447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1513447
Numéro de demande
EP03734337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2003
Publié
16 mars 2005
Délivré
31 oct. 2007
Radié
31 oct. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61B 5/151 (2006.01)
Priorité
US 384468 P 31.05.2002
Demande PCT
PCT/US2003/017327 30.05.2003
Publication PCT
WO2003/101297 11.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Facet Technologies, LLC

1850 Parkway Place, Suite 900, Marietta, GA 30067, US

Inventeur

TAYLOR, William, C.

Alpharetta, GA 30004, US

LEVAUGHN, Richard, W.

Talking Rock, GA 30175, US

SOLIS, Mitchell

Cumming, GA 30004, US

STOUT, Jeffrey, T.

Smyrna, GA 30080, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.