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Brevet européen · EP1513570 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1513570
- Numéro de demande
- EP03740107
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2003
- Publié
- 16 mars 2005
- Délivré
- 15 nov. 2006
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/14 (2006.01)A61M 39/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 20209573 U 20.06.2002
- Demande PCT
- PCT/DE2003/002092 19.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/000393 31.12.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 15 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 15 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
Parties
Inventeur
RADKE, Oliver, C.
37085 Göttingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.