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Brevet européen · EP1513615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1513615
Numéro de demande
EP03757322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2003
Publié
16 mars 2005
Délivré
17 sept. 2008
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41B 9/00 (2006.01)
Priorité
US 385870 P 05.06.2002
Demande PCT
PCT/US2003/017491 04.06.2003
Publication PCT
WO2003/103848 18.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 14 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 14.10.2008

  3. 17 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

Parties

Titulaire

Buzz Bee Toys Inc.

Suite 105, 309 Fellowship Road, Mt. Laurel, New Jersey 08054, US

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

ZIMMERMAN, Jeffrey, C.

King of Prussia, PA 19406, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.