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Brevet européen · EP1513649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1513649
Numéro de demande
EP04740593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2004
Publié
16 mars 2005
Délivré
15 mars 2006
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 5/38 (2006.01)
F16D 55/22 (2006.01)
F16H 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 10330307 04.07.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/007242 02.07.2004
Publication PCT
WO2005/002789 13.01.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Chr. Mayr GmbH & Co. KG

Eichenstrasse 1, D-87665 Mauerstetten, DE

Inventeur

EBERLE, Johann

87660 Irsee, DE

EIBAND, Karl

Marktoberdorf, DE

VOGT, Herbert

87665 Mauerstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.