ALPHA-SULFONYLAMINO-ACETONITRILE
Brevet européen · EP1513802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1513802
- Numéro de demande
- EP03740286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2003
- Publié
- 16 mars 2005
- Délivré
- 19 août 2009
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 311/13 (2006.01)C07D 285/08 (2006.01)C07C 323/20 (2006.01)C07D 239/60 (2006.01)C07C 317/20 (2006.01)C07D 213/85 (2006.01)C07D 271/10 (2006.01)C07D 241/42 (2006.01)C07D 239/26 (2006.01)C07D 277/34 (2006.01)A01N 41/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0214116 19.06.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/006482 18.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/000797 31.12.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 19 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.