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Brevet européen · EP1513861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1513861
Numéro de demande
EP03735713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2003
Publié
16 mars 2005
Délivré
27 déc. 2006
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07J 1/00 (2006.01)
A61K 31/565 (2006.01)
A61P 5/34 (2006.01)
A61P 15/16 (2006.01)
A61P 15/18 (2006.01)
Priorité
EP 02077119 30.05.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/050187 22.05.2003
Publication PCT
WO2003/102012 11.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  4. 31 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

N.V. Organon

Kloosterstraat 6, 5349 AB Oss, NL

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

DE NIJS, Henrik

NL-5340 BH Oss, NL

VAN DER VOORT, Hendrikus Adrianus Antonius

NL-5340 BH Oss, NL

LEYSEN, Dirk

NL-5340 BH Oss, NL

GROOTENHUIS, Arij Jan

NL-5340 BH Oss, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.