FLAMMHEMMENDE POLYMERZUSAMMENSETZUNG MIT HYDROXYLAMINESTERN
Brevet européen · EP1513893 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1513893
- Numéro de demande
- EP03724995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2003
- Publié
- 16 mars 2005
- Délivré
- 7 janv. 2009
- Radié
- 30 avr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 5/3435 (2006.01)
- Priorité
- EP 02405310 17.04.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/003726 10.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/087211 23.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
- 7 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2009
Parties
Inventeur
ROTH, Michael
64686 Lautertal, DE
SIMON, Dirk
67112 Mutterstadt, DE
LESLIE, Grant
Nr Haddington, East Lothian EH4 4QA, GB
NESVADBA, Peter
CH-1723 Marly
KING, Roswell, Easton
Pleasantville, NY 105070, US
KAPRINIDIS, Nikolas
New York, NY 10001, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.