LED-BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1514054 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1514054
- Numéro de demande
- EP03761950
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2003
- Publié
- 16 mars 2005
- Délivré
- 18 oct. 2017
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21L 4/02 (2006.01)F21V 5/04 (2006.01)F21V 21/084 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)*F21Y 101/00 (2016.01)
- Priorité
- US 390245 P 20.06.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/019385 20.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/003428 08.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 18 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
Parties
Inventeur
ALESSIO, David, J.
Amherst, OH 44001, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.