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Brevet européen · EP1514292 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1514292
- Numéro de demande
- EP03721768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2003
- Publié
- 16 mars 2005
- Délivré
- 2 déc. 2009
- Radié
- 30 avr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 31/50 (2006.01)
- Priorité
- US 174427 17.06.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/012051 18.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/107380 24.12.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
- 2 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2009
Parties
Inventeur
SALDANA, Michael, R.
New Braunfels, TX 78130, US
DELZELL, Robert, S.
Garland, TX 75041, US
COUCH, David, G.
Garland, TX 75041, US
HOGAN, Duke, L.
Richardson, TX 75082, US
DALEY, Thomas, M.
Mesa, AZ 85215, US
LEE, Chuck, Min
Chandler, AZ 85226, US
JOHNSON, David, B.
Waterville, Ohio 43566, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.