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Brevet européen · EP1514292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1514292
Numéro de demande
EP03721768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2003
Publié
16 mars 2005
Délivré
2 déc. 2009
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 31/50 (2006.01)
Priorité
US 174427 17.06.2002
Demande PCT
PCT/US2003/012051 18.04.2003
Publication PCT
WO2003/107380 24.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 2 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2009

Parties

Inventeur

SALDANA, Michael, R.

New Braunfels, TX 78130, US

DELZELL, Robert, S.

Garland, TX 75041, US

COUCH, David, G.

Garland, TX 75041, US

HOGAN, Duke, L.

Richardson, TX 75082, US

DALEY, Thomas, M.

Mesa, AZ 85215, US

LEE, Chuck, Min

Chandler, AZ 85226, US

JOHNSON, David, B.

Waterville, Ohio 43566, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.