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Brevet européen · EP1514371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1514371
Numéro de demande
EP03737769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2003
Publié
16 mars 2005
Délivré
14 juin 2006
Radié
14 juin 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04J 3/06 (2006.01)
Priorité
GB 0213956 18.06.2002
Demande PCT
PCT/CA2003/000907 17.06.2003
Publication PCT
WO2003/107572 24.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  2. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Zarlink Semiconductor Inc.

400 March Road, Kanata, Ontario K2K 3H4, CA

Inventeur

SKIERSZKAN, Simon, John

Stittsville, Ontario K2S 1Y6, CA

WANG, Wenbao

Ottawa, Ontario K2B 7T1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.