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Brevet européen · EP1514444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1514444
Numéro de demande
EP03730198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2003
Publié
16 mars 2005
Délivré
6 mai 2009
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 12/08 (2009.01)
Priorité
GB 0212840 01.06.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/050147 07.05.2003
Publication PCT
WO2003/103322 11.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 6 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

Parties

Titulaire

Motorola Inc.

MOTOROLA INC.

1303 East Algonquin Road, Schaumburg, IL 60196, US

Motorola Limited

Jays Close, Viables Industrial Estate, Basingstoke, Hampshire RG22 4PD, GB

Inventeur

SHAHAF, Mark

77642 Ashdod, IL

SERFATY, Salomon

60951 Doar Gaash, IL

GLAZER, Nimrod

60691 Rehovot, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.