Knochenschraube
Brevet européen · EP1514522 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1514522
- Numéro de demande
- EP04021636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2004
- Publié
- 16 mars 2005
- Délivré
- 6 mai 2009
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- DE 20314297 U 12.09.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 15 juil. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 15.07.2009
- 6 mai 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Dierks, Michael
42929 Wermelskirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.