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Brevet européen · EP1514625 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1514625
- Numéro de demande
- EP03730592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2003
- Publié
- 16 mars 2005
- Délivré
- 15 sept. 2010
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 47/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002158851 31.05.2002
- Demande PCT
- PCT/JP2003/006427 22.05.2003
- Publication PCT
- WO2003/101651 11.12.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 15 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2010
Parties
Inventeur
MAKIYAMA, Tadashi c/o HORKOS CORP.
Fukuyama-shi, Hiroshima 720-8650, JP
KUROKAWA, Hiroyuki c/o HORKOS CORP.
Fukuyama-shi, Hiroshima 720-8650, JP
AMAKO, Toshihiko c/o HORKOS CORP.
Fukuyama-shi, Hiroshima 720-8650, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.