Behälterbehandlungsmaschine
Brevet européen · EP1514835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1514835
- Numéro de demande
- EP04013810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2004
- Publié
- 16 mars 2005
- Délivré
- 17 janv. 2007
- Radié
- 30 juin 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10342415 13.09.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 15 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Till, Volker
65719 Hofheim/Taunus, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.