KNOCHENFIXATIONSELEMENT
Brevet européen · EP1515657 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1515657
- Numéro de demande
- EP02737720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2002
- Publié
- 23 mars 2005
- Délivré
- 19 mars 2008
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/86 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000347 26.06.2002
- Publication PCT
- WO2004/002344 08.01.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 30 avr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 15 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.