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Brevet européen · EP1515658 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1515658
- Numéro de demande
- EP02751065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2002
- Publié
- 23 mars 2005
- Délivré
- 8 nov. 2006
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2002/006972 24.06.2002
- Publication PCT
- WO2004/000147 31.12.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 19 sept. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Joachim Lauer, Patentanwalt, Stapferstrasse 5,, Postfach 2651, 8033 Zürich → Dr. Joachim Lauer, c/o RENTSCH PARTNER AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 30 juil. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Bricon AG, Steinhaldenstrasse 8, 8954 Geroldswil → Bricon AG, Silbernstrasse 10, 8953 Dietikon
Publié dans Swissreg le 30.07.2008
- 30 nov. 2007
Transféré
- Titulaire
- Bernhard Brinkhaus, Hüttikerstrasse 39, 8955 Oetwil an der Limmat → Bricon AG, Steinhaldenstrasse 8, 8954 Geroldswil
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Joachim Lauer, Patentanwalt, Stapferstrasse 5,, Postfach 2651, 8033 Zürich
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 30 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.