STENT-GRAFT BEFESTIGUNG
Brevet européen · EP1515666 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1515666
- Numéro de demande
- EP03762026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2003
- Publié
- 23 mars 2005
- Délivré
- 16 nov. 2011
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/00 (2006.01)
- Priorité
- US 391737 P 26.06.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/019997 24.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/002365 08.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 16 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
HARTLEY, David, Ernest
Subiaco, W.A. 6008, AU
MILLS, Edward, Graham
Greenbank, QLD 4113, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.