QUATERNISIERTE AMMONIUMCYCLODEXTRINVERBINDUNGEN

Brevet européen · EP1515729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1515729
Numéro de demande
EP03740232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2003
Publié
23 mars 2005
Délivré
20 févr. 2008
Radié
12 juin 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 31/724 (2006.01)
C08B 37/16 (2006.01)
A61P 31/00 (2006.01)
Priorité
EP 02013074 13.06.2002
EP 02028554 20.12.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/006192 12.06.2003
Publication PCT
WO2003/105867 24.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.06.2023

  2. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 14 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

KIS, Georg, Ludwig

CH-8273 Triboltingen

SCHOCH, Christian

CH-4132 Muttenz

SZEJTLI, Jozsef

H-1028 Budapest, HU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.