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Brevet européen · EP1515734 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1515734
- Numéro de demande
- EP03760969
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2003
- Publié
- 23 mars 2005
- Délivré
- 8 août 2012
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 35/64 (2006.01)A61K 47/48 (2006.01)A61K 47/32 (2006.01)A61L 15/24 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)A61P 31/04 (2006.01)
- Priorité
- BE 200200405 21.06.2002
- Demande PCT
- PCT/NL2003/000451 19.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/000339 31.12.2003
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 8 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2012
Parties
Inventeur
VANDEPUTTE, Jan
B-8490 Varsenare, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.