FLUIDISCHE SPANNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1515863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1515863
Numéro de demande
EP03714609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2003
Publié
23 mars 2005
Délivré
14 août 2013
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 7/12 (2006.01)
Priorité
CH 109102 25.06.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000281 01.05.2003
Publication PCT
WO2004/000592 31.12.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 7 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.02.2014

  3. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Titulaire

Prospective Concepts AG

Flughofstrasse 41, 8152 Glattbrugg

Mandataire

Stump und Partner Patentanwälte AG

Zimmergasse 16, 8008 Zürich

Inventeur

STOLL, Kurt

CH-2515 Prêle BE

KEREKES, Laszlo

CH-8037 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.