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Brevet européen · EP1515969 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1515969
- Numéro de demande
- EP03732685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 4 juin 2003
- Publié
- 23 mars 2005
- Délivré
- 25 août 2010
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 471/10 (2006.01)A01N 43/90 (2006.01)C07D 491/10 (2006.01)C07D 211/76 (2006.01)C07D 211/70 (2006.01)
- Priorité
- GB 0213715 14.06.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/002424 04.06.2003
- Publication PCT
- WO2003/106457 24.12.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 25 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Bracknell, Berkshire RG42 6EY, GB
Bracknell, Berkshire RG42 6EY, GB
Bracknell, Berkshire RG42 6EY, GB
Bracknell, Berkshire RG42 6EY, GB
Bracknell, Berkshire RG42 6EY, GB
Abington, Oxon OX14 4SD, GB
Abington, Oxon OX14 4SD, GB
E-08024 Barcelona, ES
CH-4058 Basel
CH-4058 Basel
CH-4058 Basel
CH-4058 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.