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Brevet européen · EP1516091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1516091
Numéro de demande
EP03729697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2003
Publié
23 mars 2005
Délivré
25 nov. 2009
Radié
16 juin 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E01B 7/02 (2006.01)
Priorité
AT 9672002 27.06.2002
Demande PCT
PCT/AT2003/000170 16.06.2003
Publication PCT
WO2004/003295 08.01.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juin 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.06.2023

  2. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 20 oct. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 20.10.2020

  5. 12 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 12.01.2010

  6. 25 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2009

Parties

Titulaire

VAE EISENBAHNSYSTEME GMBH

Alpinestrasse 1, 8740 Zeltweg, AT

VAE GmbH

Rotenturmstrasse 5-9, 1010 Wien, AT

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

FRITZ, Dieter

A-8753 Fohnsdorf, AT

ORASCHE, Hermann

A-8740 Zeltweg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.