AUSZIEHBARE ROLL- UND STOPP-LEITER
Brevet européen · EP1516101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1516101
- Numéro de demande
- EP03722932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2003
- Publié
- 23 mars 2005
- Délivré
- 10 oct. 2007
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06C 7/48 (2006.01)E06C 1/397 (2006.01)
- Priorité
- DE 10222242 16.05.2002
- Demande PCT
- PCT/IB2003/001901 16.05.2003
- Publication PCT
- WO2003/097986 27.11.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 31 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.