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Brevet européen · EP1516138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1516138
Numéro de demande
EP03735138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2003
Publié
23 mars 2005
Délivré
25 janv. 2006
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/28 (2006.01)
Priorité
AT 9662002 27.06.2002
Demande PCT
PCT/AT2003/000163 04.06.2003
Publication PCT
WO2004/003413 08.01.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 1 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 01.09.2009

  3. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  4. 31 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

Parties

Titulaire

E. Hawle Armaturenwerke GmbH

Wagrainerstrasse 13, 4840 Vöcklabruck, AT

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

POHN, Franz, Johann

A-4840 Vöcklabruck, AT

SCHLAGNITWEIT, Rupert

A-4850 Puchkirchen am Trattberg, AT

BERGER, Christian

A-4650 Lambach, AT

FÜHRER, Gerhard

A-4870 Pfaffing, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.