ROHRKUPPLUNG MIT EINER LÄNGSGETEILTEN MUFFE

Brevet européen · EP1516140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1516140
Numéro de demande
EP03740716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2003
Publié
23 mars 2005
Délivré
10 mai 2006
Radié
9 juin 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 21/06 (2006.01)
Priorité
GB 0213114 07.06.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/002492 09.06.2003
Publication PCT
WO2003/104706 18.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juin 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.06.2023

  2. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 31 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  4. 15 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

Parties

Inventeur

WEBB, Ian Richard

Gerrards Cross, Buckinghamshire SL9 7JQ, GB

TAYLOR, Neil John Thornton

Rickmansworth, Hertfordshire WD3 2HA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.