OPTIKERFASSUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1516164 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1516164
Numéro de demande
EP03727495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2003
Publié
23 mars 2005
Délivré
2 nov. 2005
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 10223201 24.05.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/005379 22.05.2003
Publication PCT
WO2003/100365 04.12.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Inventeur

HEHEMANN, Ingo

49170 Hagen, DE

BROCKHERDE, Werner

47259 Duisburg, DE

KEMNA, Armin

47051 Duisburg, DE

HOFMANN, Holger

Thousand Oaks, CA, 91320, US

RICHTER, Hartmut

78052 Villingen-Schwenningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.