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Brevet européen · EP1516237 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1516237
Numéro de demande
EP03717213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2003
Publié
23 mars 2005
Délivré
29 févr. 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 7/01 (2006.01)
Priorité
DE 10228490 26.06.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/002726 15.03.2003
Publication PCT
WO2004/003673 08.01.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 29 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

  3. 29 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

Parties

Titulaire

Neoperl GmbH

Klosterrunsstrasse 11, 79379 Müllheim, DE

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

WEIS, Christoph

79379 Müllheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.