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Brevet européen · EP1516397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1516397
Numéro de demande
EP03760948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2003
Publié
23 mars 2005
Délivré
4 oct. 2006
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/405 (2006.01)
G01J 5/34 (2006.01)
G01J 5/04 (2006.01)
Priorité
JP 2002184639 25.06.2002
JP 2002281811 26.09.2002
Demande PCT
PCT/JP2003/007988 24.06.2003
Publication PCT
WO2004/001908 31.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 31 mai 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

  3. 15 mai 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  4. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Matsushita Electric Works, Ltd.

MATSUSHITA ELECTRIC WORKS, LTD.

1048, Oaza-Kadoma, Kadoma-shi, Osaka-fu 571-8686, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

TANIGUCHI, Ryo, c/o Matsushita Electric Works Ltd.

Kadoma-shi, Osaka 571-8686, JP

TAKADA, Yuji, c/o Matsushita Electric Works, Ltd.

Kadoma-shi, Osaka 571-8686, JP

KODOH, Masahiro, c/o Matsushita Electric Works Ltd

Kadoma-shi, Osaka 571-8686, JP

SHINOTANI, Masato, c/o Matsushita Elc. Works Ltd.

Kadoma-shi, Osaka 571-8686, JP

TANAKA, Hisanobu, c/o Matsushita Elc. Works Ltd.

Kadoma-shi, Osaka 571-8686, JP

HIRONAKA, Atsushi, c/o Matsushita Elc. Works Ltd.

Kadoma-shi, Osaka 571-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.