Verstellbares Sitz-/Liegemöbel
Brevet européen · EP1516564 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1516564
- Numéro de demande
- EP04022360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2004
- Publié
- 23 mars 2005
- Délivré
- 29 mars 2006
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/50 (2006.01)
- Priorité
- DE 20314567 U 19.09.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 31 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Brandhuber, Robert
84181 Neufraunhofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.