Stapelbarer Werkzeugkoffer

Brevet européen · EP1516703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1516703
Numéro de demande
EP04021824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2004
Publié
23 mars 2005
Délivré
14 mars 2007
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25H 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 20314301 U 17.09.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 13 juil. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  3. 13 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Berner GmbH

Bernerstrasse 6, 74653 Künzelsau, DE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Runge, Erich

74653 Künzelsau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.