Stellantrieb für eine Scheinwerfereinheit
Brevet européen · EP1516782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1516782
- Numéro de demande
- EP03405684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2003
- Publié
- 23 mars 2005
- Délivré
- 20 déc. 2006
- Radié
- 19 sept. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B60Q 1/076 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.09.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 4 juin 2019
Transféré
- Titulaire
- Johnson Electric Switzerland AG, Freiburgstrasse 33, 3280 Murten → Johnson Electric International AG, Freiburgstrasse 33, 3280 Murten
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 3 juin 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Johnson Electric Switzerland AG, Bahnhofstrasse 18, 3280 Murten → Johnson Electric Switzerland AG, Freiburgstrasse 33, 3280 Murten
Publié dans Swissreg le 03.06.2019
- 9 juil. 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- SAIA-Burgess Murten AG, Bahnhofstrasse 18, 3280 Murten → Johnson Electric Switzerland AG, Bahnhofstrasse 18, 3280 Murten
Publié dans Swissreg le 09.07.2011
- 15 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
- 15 janv. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.