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Brevet européen · EP1516808 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1516808
Numéro de demande
EP03020926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2003
Publié
23 mars 2005
Délivré
1 juil. 2009
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 21/26 (2006.01)
B62J 35/00 (2006.01)
B62J 99/00 (2009.01)
B62J 11/00 (2006.01)
B62J 27/00 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 30 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 30.09.2009

  3. 1 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2009

Parties

Titulaire

VINXX S.A.

Via Pobiette Palazzo Gerre, 6928 Manno

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

Galvagno, Vincenzo

6982 Serocca d'Agno

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.