Sprühkopf für einen Aerosolbehälter
Brevet européen · EP1516829 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1516829
- Numéro de demande
- EP04021267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2004
- Publié
- 23 mars 2005
- Délivré
- 30 déc. 2009
- Radié
- 30 sept. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 10343672 18.09.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 30 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Rohrschneider, Marc
58093 Hagen, DE
Masur, Waldemar
48431 Altenberge, DE
Piel, Elvira
44339 Dortmund, DE
Patrick, Campbell
23843 Bad Oldesloe, DE
Belau, Rüdiger
23843 Bad Oldesloe, DE
Lange, Karl-Heinz
32257 Bünde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.