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Brevet européen · EP1516998 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1516998
Numéro de demande
EP03077933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2003
Publié
23 mars 2005
Délivré
22 août 2007
Radié
22 août 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E06B 9/28 (2006.01)
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  2. 14 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Vero Duco N.V.

Industriezone I, Handelsstraat 19, 8630 Veurne, BE

Inventeur

Renson, Luc Louis

8620 Nieuwpoort, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.