Zusammenlegbare Leiter

Brevet européen · EP1516999 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1516999
Numéro de demande
EP04030411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2002
Publié
23 mars 2005
Délivré
10 janv. 2007
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 1/12 (2006.01)
Priorité
SE 0102109 13.06.2001
Divisionnaire de
EP02736438
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 30 mars 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Joachim Lauer, Patentanwalt, Stapferstrasse 5,, Postfach 2651, 8033 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

  3. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Kjell, Johansson

570 22 Forserum, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.