Zusammenlegbare Leiter
Brevet européen · EP1516999 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1516999
- Numéro de demande
- EP04030411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2002
- Publié
- 23 mars 2005
- Délivré
- 10 janv. 2007
- Radié
- 30 juin 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06C 1/12 (2006.01)
- Priorité
- SE 0102109 13.06.2001
- Divisionnaire de
- EP02736438
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 30 mars 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Joachim Lauer, Patentanwalt, Stapferstrasse 5,, Postfach 2651, 8033 Zürich
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Kjell, Johansson
570 22 Forserum, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.