Anschlussanordnung

Brevet européen · EP1517075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1517075
Numéro de demande
EP04030242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2001
Publié
23 mars 2005
Délivré
3 juin 2009
Radié
16 avr. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 25/00 (2006.01)
F16L 37/133 (2006.01)
Priorité
GB 0009561 19.04.2000
GB 0106401 15.03.2001
Divisionnaire de
EP01921599
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.04.2021

  2. 3 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

  3. 3 sept. 2014

    Transféré

    Titulaire
    Poulton, Adrian Roger, Church Meadow,, Church Lane,, Lapworth, Solihull, West Midlands B94 5NU, Royaume-Uni → Flexicon Limited, Roman Way, Coleshill, Birmingham, West Midlands B46 1HG, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

  4. 1 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 01.09.2009

  5. 3 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2009

Parties

Inventeur

Poulton, Adrian Roger

Lapworth Solihull West Midlands B94 5NU, GB

McNeil, Alexander McKechran Hardie

Gladesville NSW 2000, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.