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Brevet européen · EP1517080 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1517080
- Numéro de demande
- EP04021952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2004
- Publié
- 23 mars 2005
- Délivré
- 16 avr. 2008
- Radié
- 30 sept. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/00 (2006.01)F21V 21/30 (2006.01)F21V 14/04 (2006.01)F16C 11/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 10343533 19.09.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 22 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 22.03.2011
- 15 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 15 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Netsch, Volker
84036 Landshut, DE
Tobehn, Andreas
91227 Leinburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.