Heizkörperventil

Brevet européen · EP1517098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1517098
Numéro de demande
EP04090332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2004
Publié
23 mars 2005
Délivré
15 oct. 2014
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 19/00 (2006.01)
F16K 27/12 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
Priorité
DE 10343269 17.09.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 30 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 30.10.2014

  3. 15 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

Parties

Titulaire

Kermi GmbH

KERMI GmbH

Pankofen-Bahnhof 1, 94447 Plattling, DE

Mandataire

Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.) Wolfgang Heisel

Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

Inventeur

Stangl, Markus

94447 Platting, DE

Loibl, Werner

94447 Platting, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.