Hemmung für Uhr

Brevet européen · EP1517197 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1517197
Numéro de demande
EP03405689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2003
Publié
23 mars 2005
Délivré
18 avr. 2007
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 15/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  3. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  4. 31 juil. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  5. 15 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Gerber, Paul

8047 Zürich

Mandataire

GEVERS SA

Gevers SA

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Gerber, Paul

8047 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.