Fahrbarer Aufbewahrungsbehälter
Brevet européen · EP1517218 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1517218
- Numéro de demande
- EP04019784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2004
- Publié
- 23 mars 2005
- Délivré
- 2 août 2006
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 1/16 (2006.01)B62B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10338320 21.08.2003EP 04015097 28.06.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 31 oct. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
- 31 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Pirchl, Mathias
7323 Wangs
Mathis, Franz
6374 Buochs
Pirchl, Gerhard
7323 Wangs
Profunser, Herbert
6832 Zwischenwasser/Muntlix, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.