Fahrbarer Aufbewahrungsbehälter

Brevet européen · EP1517218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1517218
Numéro de demande
EP04019784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2004
Publié
23 mars 2005
Délivré
2 août 2006
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/16 (2006.01)
B62B 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 10338320 21.08.2003
EP 04015097 28.06.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 31 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  3. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.