Heizplatte

Brevet européen · EP1517585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1517585
Numéro de demande
EP03405678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2003
Publié
23 mars 2005
Délivré
1 févr. 2006
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/68 (2006.01)
H05B 3/70 (2006.01)
H05B 3/72 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 1 août 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH → ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.08.2013

  3. 31 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  4. 31 mai 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    3S Swiss Solar Systems AG, Zentweg 21, 3006 Bern → 3S Swiss Solar Systems AG, Schachenweg 24, 3250 Lyss

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  5. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Titulaire

3S SWISS SOLAR SYSTEMS AG

3S Swiss Solar Systems AG

Schachenweg 24, 3250 Lyss

Radiée du registre

Mandataire

ABP Patent Network AG

ABP PATENT NETWORK AG

Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Hofer-Noser, Patrick

3013 Bern

Zahnd, Jürg

3427 Utzenstorf

Boos, Christoph

3012 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.