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Brevet européen · EP1517652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1517652
Numéro de demande
EP03762267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2003
Publié
30 mars 2005
Délivré
7 déc. 2011
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 392599 P 28.06.2002
Demande PCT
PCT/US2003/020651 30.06.2003
Publication PCT
WO2004/002371 08.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 7 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

Parties

Inventeur

GREENBERG, Roy, K.

Bratenahl, OH 44108, US

HARTLEY, David, Ernest

Subiaco, Western Australia 6008, AU

RASMUSSEN, Erik, E.

DK-4200 Slagelse, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.