THORAKALE ABLAGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1517654 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1517654
- Numéro de demande
- EP03781283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2003
- Publié
- 30 mars 2005
- Délivré
- 23 janv. 2008
- Radié
- 23 janv. 2008
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 2/84 (2006.01)
- Priorité
- US 392667 P 28.06.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/020496 30.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/028399 08.04.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2008
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
HARTLEY, David, Ernest
Subiaco, Western Australia 6008, AU
HUFFER, Leigh, Anthony
Greenbank, Queensland 4113, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.