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Brevet européen · EP1517654 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1517654
Numéro de demande
EP03781283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2003
Publié
30 mars 2005
Délivré
23 janv. 2008
Radié
23 janv. 2008
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 2/84 (2006.01)
Priorité
US 392667 P 28.06.2002
Demande PCT
PCT/US2003/020496 30.06.2003
Publication PCT
WO2004/028399 08.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

  2. 15 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

Parties

Inventeur

HARTLEY, David, Ernest

Subiaco, Western Australia 6008, AU

HUFFER, Leigh, Anthony

Greenbank, Queensland 4113, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.