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Brevet européen · EP1517721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1517721
Numéro de demande
EP03729790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2003
Publié
30 mars 2005
Délivré
22 oct. 2008
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 37/00 (2006.01)
A61M 5/50 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CH02/00360 03.07.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000437 02.07.2003
Publication PCT
WO2004/004822 15.01.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 22 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

Parties

Titulaire

Debiopharm International SA

DEBIOPHARM S.A.

Forum "Après-Demain" CP 5911 Chemin de Messidor 5-7, 1002 Lausanne

Inventeur

MATHIEU, Christian, c/o AP TECHNOLOGIES SA

CH-1348 Le Brassus

HEIMGARTNER, Frédéric, c/o DEBIO R.P.

CH-1920 Martigny

BESSEGHIR, Kamel, c/o DEBIOPHARM SA

CH-1000 Lausanne 9

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.